Conseil municipal 2024

Conseil municipal du 30 septembre 2024

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D240930_01 30/09/2024 ONF - Affouages - Tarifs 2024-2025 oui Télécharger
D240930_02 30/09/2024 Bulletin municipal 2024 - Tarification des insertions publicitaires oui  Télécharger
D240930_03 30/09/2024 Convention de groupement de commandes / Sites Internet communaux oui Télécharger
D240930_04 30/09/2024 Rapport 2023 sur le service public de prévention et de gestion des déchets oui  Télécharger
D240930_05 30/09/2024 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023 oui  Télécharger
D240930_06 30/09/2024 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2023 oui  Télécharger
D240930_07 30/09/2024 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023 oui  Télécharger
D240930_08 30/09/2024 Convention de participation à la protection sociale complémentaire oui  Télécharger

Conseil municipal du 24 juin 2024 - Procés verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D240624_01 24/06/2024 Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité oui Télécharger 
D240624_02 24/06/2024 Modification du tableau des emplois et des effectifs oui Télécharger 
D240624_03 24/06/2024 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) oui  Télécharger
D240624_04 24/06/2024 Adhésion au groupement de commandes pour achat installation exploitation et miantenance infrassructures de recharge pour véhicules électriques oui  Télécharger
D240624_05 24/06/2024 Création d'une aire de jeux et d'un espace sportif. Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Ain au titre de la DETR 2024 oui  Télécharger
D240624_06 24/06/2024 Demande de subvention auprès du Département de l'Ain. Requalification de l'ancienne école en mairie. oui  Télécharger
D240624_07 24/06/2024 Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Ain. Requalification de l'ancienne école en mairie. oui  Télécharg
D240624_08 24/06/2024

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Requalification de l'ancienne école en mairie.

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Conseil municipal du 8 avril 2024 - Procés verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée  
D240408_01 08/04/2024 Affectation des résultats de fonctionnement 2023 oui Télécharger
D240408_02 08/04/2024 Approbation du compte de gestion 2023 oui Télécharger
D240408_03 08/04/2024 Présentation et approbation du compte administratif 2023 oui Télécharger
D240408_04 08/04/2024 Vote des taux des taxes pour 2024 oui Télécharger
D240408_05 08/04/2024 Présentation et approbation du Budget général 2024 oui Télécharger


C
onseil municipal du 4 mars 2024 : Procès verbal

N° Délibération Date de la délibération Objet Approuvée Rejetée
D240304_01 04/03/2024 3CM-Adhésion au groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché d'entretien et petits travaux des espaces verts oui Télécharger 
D240304_02 04/03/2024 3CM-Instauration d'un service commun - Recherche de financements de projets oui Télécharger  
D240304_03 04/03/2024 Comité de Jumelage - Attribution de subvention pour l'année 2024 oui Télécharger  
D240304_04 04/03/2024 Rentrée des classes - Reconduction de la semaine à quatre jours pour trois ans à partir de 2024-2025 oui  Télécharger 
D240304_05 04/03/2024 Délibération complémentaire à délibératoin n°D231211_02 du 11/12/2023 pour l'aménagement et la mise en accessibilité de l'arrêt + abri-voyageur oui  Télécharger 
D240304_06 04/03/2024 Collège Marcel Aymé à DAGNEUX - Attribution exceptionnelle de subvention pour les frais de déplacement d'élèves pour assister aux Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024 oui Télécharger  
D240304_07 04/03/2024 Autorisation de travaux. Restructuration du Centre Bourg Phase 2, Demandes de diverses subventions (DETR, DSIL, Département, Région, et autres …) oui  Télécharger 

 

 

Date du prochain conseil