Accueil du site > Infos Mairie > Le Conseil municipal > Pizay-Conseil Municipal

Pizay-Conseil Municipal

Contenu de la page : Pizay-Conseil Municipal

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

  • Mardi 30 novembre 2021
  • 20h00
  • Mairie de Pizay

Ordre du jour :

  • Groupement de commandes assurances. Délibération de chaque partie prenante du groupement : Communauté de Communes (3CM) et commune(s)
    Lot n° 1 Dommages aux biens
    Lot n° 3 Responsabilité civile
    Lot n° 4 RC environnement
    Lot n° 5 Protection juridique
    Lot n° 6 Automobiles avec PSE (bris de machine)
    Lot n° 7 Individuelle accident
    Lot n° 8 Cyber risques
  • Téléphonie mobile. Implantation pylône parcelle ZE 84 lieu-dit le Romaty.
    a. Donation Consorts GRIMAND
    b. Convention d’occupation du domaine public, ATC France
    c. Convention portant mise à disposition d’un terrain, ATC France
URGENCE SANITAIRE
Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le maire procède comme lors des précédentes séances du conseil municipal dernier, c’est-à-dire autoriser un public limité à 10 personnes.

Le lieu d’accueil permettra d’appliquer les mesures barrières, notamment une superficie de 4m2 minimum par personne présente. Chaque personne portera un masque. Du gel hydro alcoolique, des lingettes javel, des gants jetables ainsi qu’un stylo individuel seront mis à la disposition à l’entrée de la salle. Les extracteurs d’air fonctionneront pendant toute la durée d’occupation de la salle.

A noter

Conseil Municipal